J.O. 88 du 14 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410030V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-21 du 20 mars 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2004, des vingt-neuf normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-100. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification des salmonelles ou recherche de sérovar(s) particulier(s) dans l'environnement des productions animales (indice de classement : U47-100).

NF U47-101. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Recherche des salmonelles chez les oiseaux (indice de classement : U47-101).

NF U47-105. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de Brucella spp. autres que B. ovis et B. canis (indice de classement : U47-105).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50020. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Sécurité intrinsèque « i » (indice de classement : C23-520).

NF EN 60893-3-1. - Matériaux isolants. - Stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3-1 : spécifications pour matériaux particuliers. - Prescriptions pour types de stratifiés industriels en planches (indice de classement : C26-183-1).

NF EN 60893-3-2. - Matériaux isolants. - Stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3-2 : spécifications pour matériaux particuliers. - Prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine époxyde (indice de classement : C26-183-2).

NF EN 60893-3-3. - Matériaux isolants. - Stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3-3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine mélamine (indice de classement : C26-183-3).

NF C48-212. - Détection d'intrusion. - Transmetteurs téléphoniques d'alarme. - Règles (indice de classement : C48-212).


CONSTRUCTION


NF EN 206-1. - Béton. - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité (indice de classement : P18-325-1).

NF EN 932-3/A1. - Essais pour déterminer les propriétés générales des granulats. - Partie 3 : procédure et terminologie pour la description pétrographique simplifiée (indice de classement : P18-621-3/A1).

NF EN 1097-1/A1. - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats. - Partie 1 : détermination de la résistance à l'usure (micro-Deval) (indice de classement : P18-650-1/A1).

NF EN 1504-10. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton. - Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité. - Partie 10 : application sur site des produits et systèmes et contrôle de la qualité des travaux (indice de classement : P18-901-10).

NF EN 13036-7. - Caractéristiques de surface des routes et aérodromes. - Méthodes d'essai. - Partie 7 : mesurage des déformations localisées des couches de roulement des chaussées : essai à la règle (indice de classement : P98-831-7).

NF EN 13880-12. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 12 : méthode d'essai pour la fabrication de blocs en béton pour l'essai d'adhérence (composition) (indice de classement : P98-880-12).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN ISO 14620-1. - Systèmes spatiaux. - Exigences de sécurité. - Partie 1 : sécurité système (indice de classement : L95-017-1).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13201-4. - Eclairage public. - Partie 4 : méthodes de mesure de performances photométriques (indice de classement : X90-006-4).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 11641. - Cuir. - Essai de solidité des teintures. - Solidité des teintures à la sueur (indice de classement : G52-315).

NF ISO 5912. - Tentes de camping (indice de classement : S52-800).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 13598-1. - Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression. - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE). - Partie 1 : spécifications pour raccords auxiliaires, y compris les boîtes de branchement (indice de classement : P16-363-1).


ENVIRONNEMENT


NF M60-804-1. - Energie nucléaire. - Mesurage de l'activité des transuraniens (Pu, Am, Cm, Np) par spectrométrie alpha dans l'eau. - Partie 1 : généralités (indice de classement : M60-804-1).

NF M60-804-2. - Energie nucléaire. - Mesurage de l'activité des transuraniens (Pu, Am, Cm) par spectrométrie alpha dans l'eau. - Partie 2 : séparation des radionucléides à mesurer par l'utilisation de résines anioniques, cationiques et par chromatographie d'extraction (indice de classement : M60-804-2).

NF M60-804-3. - Energie nucléaire. - Mesurage de l'activité des transuraniens (Pu, Am, Cm, Np) par spectrométrie alpha dans l'eau. - Partie 3 : séparation des radionucléides à mesurer par l'utilisation de résines par chromatographie d'extraction (petits volumes) (indice de classement : M60-804-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 20843. - Pétrole et produits connexes. - Détermination du pH des fluides difficilement inflammables de catégories HFAE, HFAS ou HFC (indice de classement : T60-169).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E25-812. - Boulonnerie de construction à haute résistance apte à la précontrainte. - Système HRC. - Boulons à précontrainte calibrée (indice de classement : E25-812).

NF EN 12952-12. - Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires. - Partie 12 : exigences relatives à la qualité de l'eau d'alimentation et de l'eau en chaudière (indice de classement : E32-110-12).

NF EN 14375. - Emballage non refermable à l'épreuve des enfants pour produits pharmaceutiques. - Exigences et essais (indice de classement : H00-204).

NF EN ISO 4628-7. - Peintures et vernis. - Evaluation de la dégradation des revêtements. - Désignation de la quantité et de la dimension des défauts, et de l'intensité des changements uniformes d'aspect. - Partie 7 : évaluation du degré de farinage selon la méthode du morceau de velours (indice de classement : T30-071-7).

NF EN ISO 21227-1. - Peintures et vernis. - Evaluation par imagerie optique des défauts des surfaces revêtues. - Partie 1 : lignes directrices générales (indice de classement : T30-170-1).

NF EN ISO 307. - Plastiques. - Polyamides. - Détermination de l'indice de viscosité (indice de classement : T51-173).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2004, des quinze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-100 (juillet 2001). - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification des salmonelles ou recherche de sérovar(s) particulier(s) dans l'environnement des productions animales (homologuée le 20 juin 2001)(indice de classement : U47-100).

NF U47-101 (août 2001). - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification des salmonelles chez les oiseaux (homologuée le 20 juillet 2001) (indice de classement : U47-101).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50020 (avril 1995). - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Sécurité intrinsèque « i » (homologuée le 20 mars 1995) (indice de classement : C23-520).

NF EN 60893-3-1 (novembre 1994). - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : types de stratifiés industriels en planches (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : C26-183-1).

NF EN 60893-3-1/A1 (avril 1997). - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : types de stratifiés industriels en planches (homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : C26-183-1/A1).

NF EN 60893-3-2 (mai 1995). - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine époxyde (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : C26-183-2).

NF EN 60893-3-2/A1 (février 2000). - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine époxyde (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : C26-183-2/A1).

NF EN 60893-3-3 (mai 1995). - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usage électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine mélamine (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : C26-183-3).

NF C48-212 (février 1989). - Détection d'intrusion. - Transmetteurs téléphoniques d'alarme. - Règles (homologuée le 5 janvier 1989) (indice de classement : C48-212).


CONSTRUCTION


NF EN 206-1 (février 2002). - Béton. - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : P18-325).

NF P98-218-1 (mai 1992). - Essais relatifs aux chaussées. - Essais liés à l'uni. - Partie 1 : mesure avec la règle fixe de 3 M. (homologuée le 5 avril 1992) (indice de classement : P98-218-1).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF ISO 5912 (septembre 1994). - Tentes de camping (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : S52-800).

NF ISO 5912/A1 (octobre 1998). - Amendement 1 à la norme NF ISO 5912 de septembre 1994 (homologuée le 5 septembre 1998) (indice de classement : S52-800/A1).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E23-012 (mai 1986). - Engrenages. - Engrenages cylindriques. - Indications à fournir au fabricant d'engrenages. (homologuée le 20 avril 1986) (indice de classement : E23-012).

NF EN ISO 307 (septembre 1998). - Plastiques. - Polyamides. - Détermination de l'indice de viscosité (homologuée le 5 août 1998) (indice de classement : T51-173).